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Personnel

Ressources Humaines Protection sociale complémentaire, risques santé

Conseil municipal de Tréméreuc · séance du jeudi 11 décembre 2025 · transmis en préfecture le 13 décembre 2025

Les 15 décisions de cette séance

Titre officiel2025-59 Ressources Humaines Protection sociale complémentaire, risques santé

Lu par LicesRessources Humaines Protection sociale complémentaire, risques santé

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Fonction publique — Autres catégories de personnels

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Tréméreuc

1 rue de la Ville-Patouard
22490 Tréméreuc

02 96 27 83 17Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Bruno FONTAINE
Maire, Tréméreuc

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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