Ce que l'on sait
- Thème
- Commande publique
- Matière déclarée par la collectivité
- Commande publique — Marchés publics
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« APPROUVE le principe du recours à la location, la mise en place, la maintenance et le démontage de bâtiments modulaires temporaires pour l'accueil périscolaire et scolaire durant les travaux de réhabilitation de l'école maternelle. • AUTORISE Madame le Maire à lancer la procédure de passation du marché public correspondant selon la Procédure Adaptée (MAPA), conformément à l'article L. 2123-1 du Code de la commande publique. s AUTORISE Madame le Maire à engager la consultation et tout document se rapportant à ce dossier »
Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Trélivan
1 rue des Clairettes
22100 Trélivan
02 96 39 16 31Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Suzanne LEBRETON
Maire, Trélivan
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.