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Écoles et jeunesse

Projet d'Installationphotovoltaique sur la toiture de l'école - convention d'accompagnement avec le SDE22

Conseil municipal de Trébry · séance du jeudi 15 octobre 2026 · transmis en préfecture le 29 octobre 2026

Les 11 décisions de cette séance

Titre officielDEL20260107 PROJET D INSTALLATIONPHOTOVOLTAIQUE SUR LA TOITURE DE L ECOLE - CONVENTION D ACCOMPAGNEMENT AVEC LE SDE22

Lu par LicesProjet d'Installationphotovoltaique sur la toiture de l'école - convention d'accompagnement avec le SDE22

Ce que l'on sait

Thème
Écoles et jeunesse
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Aménagement du territoire

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« APPROUVE le projet de réalisation d'une étude de faisabilité pour l'installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture de l'école communale ; APPROUVE les termes de la convention d'accompagnement n° ACPV-GS57 avec le Syndicat Départemental d'Énergie des Côtes-d'Armor ; ACCEPTE la participation financière communale de 800 € prévue par cette convention ; PRÉCISE que les crédits nécessaires seront inscrits au budget communal ; AUTORISE Monsieur le Maire à signer ladite convention ainsi que tout document nécessaire à son exécution. »

Montant cité :800 €

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Trébry

1 rue de Bel-Orient
22510 Trébry

02 96 42 78 63Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Daniel COMMAULT
Maire, Trébry

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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