Aller au contenu
AutresÀ vérifier

Declassement domaine public parcelles D 3641 et 3642 LA MEREILLE

Conseil municipal de Taden · séance du mercredi 1 avril 2026 · transmis en préfecture le 2 avril 2026

Les 18 décisions de cette séance

Titre officiel032-2026 Declassement domaine public parcelles D 3641 et 3642 LA MEREILLE

Lu par LicesDeclassement domaine public parcelles D 3641 et 3642 LA MEREILLE

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Taden

7 rue du Manoir
22100 Taden

02 96 87 63 50Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Gaëtan ALLANO
Maire, Taden

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de TadenUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler