En clair
- Lieu
- lotissement Le Champ Pauvas
… étaire de trois parcelles de terrain destinées à être vendues dans le lotissement Le Champ Pauvas. Afin d'assurer la préparation et la réalisation de ces ventes, il e …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Saint-Juvat
14 place de l'École
22630 Saint-Juvat
02 96 83 46 64Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Dominique RAMARD
Maire, Saint-Juvat
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier26 octobre 2026Finances et budgetDécision Modificative n°1 - Champ PauvasLire la décision
- même dossier4 septembre 2026Permis et lotissementsLotissement Les Brousses Vignettes - Autorisation du Maire à vendre les parcellesVente par la communeLire la décision
- même dossier10 mars 2026Finances et budgetBudget Lotissement Le Champ Pauvas : vote du budget primitif 2026Lire la décision
- même dossier10 mars 2026Finances et budgetCompte financier unique (CFU) 2025 Champ PauvasLire la décision
← Toutes les décisions de Saint-JuvatUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler