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Convention du terrain de foot - Commune de Plerneuf

Conseil municipal de Saint-Donan · séance du vendredi 27 mars 2026 · transmis en préfecture le 31 mars 2026

Les 9 décisions de cette séance

Titre officiel2026_25 Convention du terrain de foot - Commune de Plerneuf

Lu par LicesConvention du terrain de foot - Commune de Plerneuf

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Mairie - Saint-Donan

1 place de la Mairie
22800 Saint-Donan

02 96 73 94 37Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Michel PETRA
Maire, Saint-Donan

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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