À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Parcelles
- AH 594, AH 596, AH 597
… llectifs comprenant 8 logements sur les parcelles cadastrées Section AH 594, 596, 597 et 599, intitulé « Le Clos du Chêne », accordé le 02 avril …
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- Lieu
- 26 Lotissement Clos
… temental d'Energie : réseau d'éclairage public AFFAIRE N° 12 CM 05.06.26 Lotissement Clos du chene convention retrocession Equipements communs dont la rétroc …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Saint-Cast-le-Guildo
1 place de l'Hôtel-de-Ville
22380 Saint-Cast-le-Guildo
02 96 41 80 18Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Marie-Madeleine MICHEL
Maire, Saint-Cast-le-Guildo
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.