Ce que l'on sait
- Thème
- Tarifs
- Matière déclarée par la collectivité
- Finances locales — Divers
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« APPROUVE, à titre exceptionnel et dérogatoire à la tarification municipale en vigueur, la mise à disposition gracieuse de l'espace municipal « La Griffe » au bénéfice de l'Académie de Rennes pour l'organisation de la manifestation prévue du 7 au 17 décembre 2026. APPROUVE les termes de la convention de mise à disposition de l'espace municipal « La Griffe » à conclure avec l'Académie de Rennes. INVITE Monsieur le Maire à signer ladite convention ci-annexée. Présents : 36 Pouvoirs : 7 Total : 43 2, Exprimés : 43 Voix »
Recopié automatiquement du PDF (repère « Dispositif »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Saint-Brieuc
1 place du Général-de-Gaulle Hôtel de Ville
22000 Saint-Brieuc
02 96 62 54 00Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Victor BONNOT
Maire, Saint-Brieuc
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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