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Environnement

Programme « Territoire engagé pour la transition écologique » (TETE) - Label Climat-air-énergie - Approbation de la stratégie 2027-2030 et demande de labellisation niveau 2 étoiles

Conseil municipal de Saint-Brieuc · séance du mercredi 21 octobre 2026 · transmis en préfecture le 29 octobre 2026

Les 21 décisions de cette séance

Titre officielCM 21/10/2026 - N°01 - Programme « Territoire engagé pour la transition écologique » (TETE) - Label Climat-air-énergie - Approbation de la stratégie 2027-2030 et demande de labellisation niveau 2 étoiles

Lu par LicesProgramme « Territoire engagé pour la transition écologique » (TETE) - Label Climat-air-énergie - Approbation de la stratégie 2027-2030 et demande de labellisation niveau 2 étoiles

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« APPROUVE la stratégie transition écologique et les objectifs associés. APPROUVE le plan d'actions « Climat-air-énergie » joint en annexe ainsi que les moyens associés pour le mettre en œuvre. INVITE Monsieur le Maire à signer et déposer, au nom de la Collectivité auprès de la Commission régionale des aides, le dossier de demande de label « Climat-air-énergie » niveau 2 étoiles du programme « Territoire engagé pour la transition écologique ». Présents : 36 Pouvoirs : 7 Total : 43 ; ; Exprimés : 34 Voix »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Saint-Brieuc

1 place du Général-de-Gaulle Hôtel de Ville
22000 Saint-Brieuc

02 96 62 54 00Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Victor BONNOT
Maire, Saint-Brieuc

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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