Aller au contenu
Subventions et associations

Commerce et attractivité - Subventions 2026 (fonctionnement) - 1ère tranche / Aides à l'implantation commerciale et au mobilier de terrasse Attributions

Conseil municipal de Saint-Brieuc · séance du lundi 9 février 2026 · transmis en préfecture le 16 février 2026

Les 40 décisions de cette séance

Titre officielCM 09/02/26 - N°18 - Commerce et attractivité - Subventions 2026 (fonctionnement) - 1ère tranche / Aides à l'implantation commerciale et au mobilier de terrasse Attributions

Lu par LicesCommerce et attractivité - Subventions 2026 (fonctionnement) - 1ère tranche / Aides à l'implantation commerciale et au mobilier de terrasse Attributions

Ce que l'on sait

Thème
Subventions et associations
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Subventions

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Saint-Brieuc

1 place du Général-de-Gaulle Hôtel de Ville
22000 Saint-Brieuc

02 96 62 54 00Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Victor BONNOT
Maire, Saint-Brieuc

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de Saint-BrieucUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler