En clair
- Prix
- 170 €
… Rue des Douets Total 4a 82ca au prix de cent soixante-dix euros HT (170 € HT), conformément à l'estimation domaniale (parcelles identifiées en …
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- Parcelles
- H 66, H 666
… efour, la Ville de Ploufragan a sollicité l'acquisition des parcelles H66 et H666, dont la Ville est propriétaire, situées rue des Douets à Plo …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- Rue des Douets
… LE [nom] Conseil municipal Délibération 24 - Cession - Parcelles - Rue des Douets (Ploufragan) Exposé des motifs Dans le cadre d'un projet d'aménagem …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Saint-Brieuc
1 place du Général-de-Gaulle Hôtel de Ville
22000 Saint-Brieuc
02 96 62 54 00Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Victor BONNOT
Maire, Saint-Brieuc
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.