En clair
- Prix
- 1 € (euro symbolique)
… 399 m² 10 671 m² 664,68 ml Il est proposé de les acquérir au prix d'un euro symbolique (1 € symbolique) sans versement du prix. Il est à noter qu …
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- Parcelles
- CP 198, CP 164
… aner au Passe | Nature Contenance Mètres linéaires Rue de la Beauchée CP 198 Voirie et espaces verts 3 930 m² 235,34 ml Rue de la Beauchée CP 208 …
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- Lieu
- ZAC de la Croix Saint-Lambert Exposé
… 5 - Acquisition - Parcelles - SA HLM Les Foyers / Cession - Emprise - ZAC de la Croix Saint-Lambert Exposé des motifs En 1971, la Ville avait concédé à la Société d'économie m …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Saint-Brieuc
1 place du Général-de-Gaulle Hôtel de Ville
22000 Saint-Brieuc
02 96 62 54 00Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Victor BONNOT
Maire, Saint-Brieuc
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.