Aller au contenu
Environnement

Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) syndicat Fremur 2025

Conseil municipal de Ruca · séance du mardi 20 octobre 2026 · transmis en préfecture le 13 novembre 2026

Les 6 décisions de cette séance

Titre officielRPQS SYNDICAT FREMUR 2025

Lu par LicesRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) syndicat Fremur 2025

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« PREND ACTE du RPQS 2025 du Syndicat des Frémur joint à la présente délibération. FAIT A RUCA LES AN, MOIS ET JOUR SUSDITS »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Ruca

3 rue François-René-de-Châteaubriand
22550 Ruca

02 96 83 71 04Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Dominique PERCHE
Maire, Ruca

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de RucaUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler