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Permis et lotissements

Lotissement le penher

Conseil municipal de Le Quillio · séance du vendredi 23 octobre 2026 · transmis en préfecture le 23 octobre 2026

Les 7 décisions de cette séance

Titre officiellotissement le penher

Lu par LicesLotissement le penher

En clair

Lieu
02 Lotissement Le Penher
… RD Absent : A été nommé secrétaire : [particulier] 2026-10-02 Lotissement Le Penher Monsieur le Maire expose aux membres du conseil qu'une réunion de tr …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« CHARGE Mr Le Maire de l'exécution de la présente délibéraki ‘ »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Dispositif »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Le Quillio

3 place de la Mairie
22460 Le Quillio

02 96 56 33 90Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Xavier HAMON
Maire, Le Quillio

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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