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AcquisitionAchat par la commune

Acquisition bien immobilier

Conseil municipal de Quemper-Guézennec · séance du mardi 3 février 2026 · transmis en préfecture le 3 février 2026

Titre officielACQUISITION BIEN IMMOBILIER

Lu par LicesAcquisition bien immobilier

En clair

Prix
96 000 €
… le projet d'acquisition du bien [nom] au prix d'acquisition de 96 000 €uros. Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Considéran …
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Parcelles
A 953, A 954, A 1225
… n à usage d'habitation, d'un hangar et d'un terrain, le tout cadastré A n°953, A n°954, A n°1225 et A n°1227 d'une contenance totale de 13 a 50 ca. …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Mairie - Quemper-Guézennec

17 place de la Mairie
22260 Quemper-Guézennec

02 21 65 74 90Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Gilbert LE VAILLANT
Maire, Quemper-Guézennec

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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