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Personnel

Personnel communal augmentation de DHS et modification du tableau des effectifs

Conseil municipal de Pommeret · séance du vendredi 6 novembre 2026 · transmis en préfecture le 20 novembre 2026

Les 5 décisions de cette séance

Titre officielPERSONNEL COMMUNAL AUGMENTATION DE DHS ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Lu par LicesPersonnel communal augmentation de DHS et modification du tableau des effectifs

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Fonction publique — Personnel titulaire et stagiaire

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« La durée hebdomadaire de travail de l'emploi d'agent d'entretien est portée de 30H heures à 31 heures 45 à compter du 01/12/2026 ; Complète la délibération susvisée et modifie comme suit le tableau des effectifs de la Commune : Effectifs Emplois permanents Durée hebdomadaire de service FILIERE ADMINISTRATIVE * 1 Attaché principal Temps complet * Rédacteur principal de 2ème classe Temps complet 3 * 1 Adjoint administratif Temps complet FILIERE TECHNIQUE * 1 Agent de maîtrise principal Temps complet * 1 Agent de maîtrise principal Temps complet * 1 Agent de maîtrise Vacant 10 * 2 Adjoints … »

Recopié automatiquement du PDF (repère « DÉCIDE »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Pommeret

1 rue de la Mairie
22120 Pommeret

02 96 34 33 54Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Serge GUINARD
Maire, Pommeret

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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