Aller au contenu
Autres

Gestion des bacs équarrissage convention avec [nom] terre et [nom]

Conseil municipal de Pommeret · séance du vendredi 11 septembre 2026 · transmis en préfecture le 16 septembre 2026

Les 7 décisions de cette séance

Titre officielGESTION DES BACS EQUARRISSAGE CONVENTION AVEC [nom] TERRE ET [nom]

Ce que l'on sait

Thème
Autres
Matière déclarée par la collectivité
Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Pommeret

1 rue de la Mairie
22120 Pommeret

02 96 34 33 54Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Serge GUINARD
Maire, Pommeret

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de PommeretUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler