Ce que l'on sait
- Thème
- Environnement
- Matière déclarée par la collectivité
- Domaines de compétences — Environnement
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« APPROUVE les dispositions de la convention sur l'installation et la maintenance de télérelève des compteurs d'eau entre la commune, Guingamp Paimpol Agglomération et la SAUR, -AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention et tout document s'y rapportant. »
Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Plouisy
4 rue de la Mairie
22200 Plouisy
02 96 43 83 11Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Bérenger LE NÉGARET
Maire, Plouisy
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier13 octobre 2026AutresConvention de servitude pour les ouvrages souterrains de la mairie avec EnedisLire la décision
- même dossier5 mai 2026Écoles et jeunesseConvention restauration ALSH 2026 avec SIRESCOLLire la décision
- même dossier12 février 2026EnvironnementAvenant à la convention pour groupement d'achat d'énergie avec le SDE22Lire la décision
← Toutes les décisions de PlouisyUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler