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Carte locale d'exposition au recul du trait de cote - approbation du scénario à inscrire au PLUiH et choix des ouvrages littoraux

Conseil municipal de Plouër-sur-Rance · séance du jeudi 17 septembre 2026 · transmis en préfecture le 17 septembre 2026

Les 11 décisions de cette séance

Titre officiel9. Carte locale d'exposition au recul du trait de cote - approbation du scénario à inscrire au PLUiH et choix des ouvrages littoraux

Lu par LicesCarte locale d'exposition au recul du trait de cote - approbation du scénario à inscrire au PLUiH et choix des ouvrages littoraux

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Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le service

Mairie - Plouër-sur-Rance

1 rue Mathurin-Roger
22490 Plouër-sur-Rance

02 96 89 10 00Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Yann GODET
Maire, Plouër-sur-Rance

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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