Aller au contenu
Personnel

Ressources humaines_ assurances statutaires vers une mise en concurrence par le centre de gestion de la fonction publique territoriale des cotes d'armor pour la période contractuelle 2028_2031

Conseil municipal de Plouër-sur-Rance · séance du jeudi 17 septembre 2026 · transmis en préfecture le 17 septembre 2026

Les 11 décisions de cette séance

Titre officiel6. Ressources humaines_ assurances statutaires vers une mise en concurrence par le centre de gestion de la fonction publique territoriale des cotes d'armor pour la période contractuelle 2028_2031

Lu par LicesRessources humaines_ assurances statutaires vers une mise en concurrence par le centre de gestion de la fonction publique territoriale des cotes d'armor pour la période contractuelle 2028_2031

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Emploi et formation professionnelle

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Plouër-sur-Rance

1 rue Mathurin-Roger
22490 Plouër-sur-Rance

02 96 89 10 00Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Yann GODET
Maire, Plouër-sur-Rance

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de Plouër-sur-RanceUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler