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Écoles et jeunesse

Charges coût départemental

Conseil municipal de Plouëc-du-Trieux · séance du lundi 5 octobre 2026 · transmis en préfecture le 5 octobre 2026

Les 14 décisions de cette séance

Titre officielCHARGES COUT DEPARTEMENTAL

Lu par LicesCharges coût départemental

Ce que l'on sait

Thème
Écoles et jeunesse
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Enseignement

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« VOTE la participation des autres communes de résidence aux charges de fonctionnement de l'école de Plouecdu-Trieux, suivant le coût moyen départemental pour les années scolaires 2025/2027 soit : > 1650 € pour les élèves des classes maternelles > 570 € pour les élèves des classes élémentaires »

Montants cités :1 650 €570 €

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Plouëc-du-Trieux

3 rue de la Mairie
22260 Plouëc-du-Trieux

02 96 95 62 45Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Vincent LE MEAUX
Maire, Plouëc-du-Trieux

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

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