Aller au contenu
Élus et institutions

Compte-rendu décisions prises par [nom] par délégation du conseil

Conseil municipal de Pleudihen-sur-Rance · séance du jeudi 9 juillet 2026 · transmis en préfecture le 10 juillet 2026

Les 9 décisions de cette séance

Titre officielCOMPTE-RENDU DECISIONS PRISES PAR [nom] PAR DELEGATION DU CONSEIL

Ce que l'on sait

Thème
Élus et institutions
Matière déclarée par la collectivité
Institutions et vie politique — Fonctionnement des assemblées

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Pleudihen-sur-Rance

Place de l'Église
22690 Pleudihen-sur-Rance

02 96 83 20 20Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

David BOIXIÈRE
Maire, Pleudihen-sur-Rance

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de Pleudihen-sur-RanceUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler