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Acquisition

Acquisition étable La Tercherie

Conseil municipal de Plémy · séance du mardi 10 novembre 2026 · transmis en préfecture le 10 novembre 2026

Titre officiel2026-10-02 Acquisition étable La Tercherie

Lu par LicesAcquisition étable La Tercherie

En clair

Parcelle
YL 17
… cquisition concerne l'étable située sur la parcelle cadastrée section YL n° 17, pour un montant de 1 euro. Le bâtiment existant sera démoli afin de …
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Lieu
la Tercherie
2026-10-02 : ACQUISITION DE L'ÉTABLE DE LA TERCHERIE 3.1 [particulier] conseiller délégué, informe le C …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

la Tercherie — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

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Le service

Mairie - Plémy

4 place de la Mairie
22150 Plémy

02 96 60 20 20Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Michel RICHARD
Maire, Plémy

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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