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Commande publique

Avenant N°2 modification Constituve du groupement d'achat d'énergie SDE 22

Conseil municipal de Plémy · séance du jeudi 12 mars 2026 · transmis en préfecture le 12 mars 2026

Les 14 décisions de cette séance

Titre officiel2026-03-03 AVENANT N°2 MODIFICATION CONSTITUVE DU GROUPEMENT D'ACHAT D'ENERGIE SDE 22

Lu par LicesAvenant N°2 modification Constituve du groupement d'achat d'énergie SDE 22

Ce que l'on sait

Thème
Commande publique
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Conventions de mandat

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Qui contacter

Le service

Mairie - Plémy

4 place de la Mairie
22150 Plémy

02 96 60 20 20Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Michel RICHARD
Maire, Plémy

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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