Ce que l'on sait
- Thème
- Élus et institutions
- Matière déclarée par la collectivité
- Institutions et vie politique — Fonctionnement des assemblées
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Plaine-Haute
2 route du Tronc
22800 Plaine-Haute
02 96 42 90 55Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Philippe PIERRE
Maire, Plaine-Haute
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier16 novembre 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 8 octobre 2026Voir la décision
- même dossier8 octobre 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 7 septembre 2026Lire la décision
- même dossier7 septembre 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 6 juillet 2026Lire la décision
- même dossier6 juillet 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 5 juin 2026Lire la décision
← Toutes les décisions de Plaine-HauteUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler