Aller au contenu
Autres

RODP ENEDIS réglementée pour chantier provisoire

Conseil municipal de Loscouët-sur-Meu · séance du jeudi 1 octobre 2026 · transmis en préfecture le 1 octobre 2026

Les 5 décisions de cette séance

Titre officielDélibération N°2026-48 RODP ENEDIS réglementée pour chantier provisoire

Lu par LicesRODP ENEDIS réglementée pour chantier provisoire

Ce que l'on sait

Thème
Autres
Matière déclarée par la collectivité
Urbanisme — Droit d'occupation ou d'utilisation des sols

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Loscouët-sur-Meu

10 rue de l'Avenir
22230 Loscouët-sur-Meu

02 96 25 20 68Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Marcel PICHOT
Maire, Loscouët-sur-Meu

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de Loscouët-sur-MeuUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler