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PLU / PLUi

Modification N°1 PLUI

Conseil municipal de Loc-Envel · séance du mardi 16 décembre 2025 · transmis en préfecture le 19 décembre 2025

Les 4 décisions de cette séance

Titre officielmodification N°1 PLUI

Lu par LicesModification N°1 PLUI

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le service

Mairie - Loc-Envel

3 rue de la Mairie
22810 Loc-Envel

02 96 43 35 64Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Virginie DOYEN
Maire, Loc-Envel

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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