En clair
- Parcelles
- AD 514, AD 118, AD 502
… savoir une superficie approximative de 2 128 m² sur les parcelles 118 AD 514 et 118 AD 502, et d'une superficie approximative de 396 m² sur le pa …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- rue Marie Marvingt
… AIRES FONCIÈRES - Cession d'une emprise au profit de l'OPH NEOTOA - rue Marie Marvingt : Retrait de la délibération n°2025 11 06 en date du 14/12/2025 e …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Lanvallay
13 rue de Rennes
22100 Lanvallay
02 96 39 15 06Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Bruno HELUARD
Maire, Lanvallay
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.