En clair
- Prix
- 1 € (euro symbolique)
… re intégrés dans la voirie communale selon acte notarié, et ce, pour un euro symbolique, - PRECISE que la rétrocession concerne les espaces/équi …
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- Surface
- 788 m²
… Maire indique à l'assemblée que la surface totale à rétrocéder est de 788 m² (Parcelle cadastrée Section A sous le numéro 2075. ENTENDU le rappor …
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- Parcelle
- A 2075
… surface totale à rétrocéder est de 788 m² (Parcelle cadastrée Section A sous le numéro 2075. ENTENDU le rapport de Monsieur le Maire. Le Conseil Municipal, aprè …
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- Lieu
- Résidence Les Hortensias
… [particulier] . OBJET : Rétrocession espaces/équipements communs - Résidence Les Hortensias. Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal que les travaux so …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Languenan
Place Saint-Kénan
22130 Languenan
02 96 82 73 73Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Didier MORAIN
Maire, Languenan
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.