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Rétrocession espaces / équipements communs - résidence les Hortensias

Conseil municipal de Languenan · séance du jeudi 18 décembre 2025 · transmis en préfecture le 16 janvier 2026

Titre officielRETROCESSION ESPACES / EQUIPEMENTS COMMUNS - RESIDENCE LES HORTENSIAS

Lu par LicesRétrocession espaces / équipements communs - résidence les Hortensias

En clair

Prix
1 € (euro symbolique)
… re intégrés dans la voirie communale selon acte notarié, et ce, pour un euro symbolique, - PRECISE que la rétrocession concerne les espaces/équi …
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Surface
788 m²
… Maire indique à l'assemblée que la surface totale à rétrocéder est de 788 m² (Parcelle cadastrée Section A sous le numéro 2075. ENTENDU le rappor …
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Parcelle
A 2075
… surface totale à rétrocéder est de 788 m² (Parcelle cadastrée Section A sous le numéro 2075. ENTENDU le rapport de Monsieur le Maire. Le Conseil Municipal, aprè …
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Lieu
Résidence Les Hortensias
… [particulier] . OBJET : Rétrocession espaces/équipements communs - Résidence Les Hortensias. Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal que les travaux so …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Résidence Les Hortensias — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Mairie - Languenan

Place Saint-Kénan
22130 Languenan

02 96 82 73 73Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Didier MORAIN
Maire, Languenan

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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