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Personnel

Adhésion convention de participation pour le risque santé souscrite par le centre de gestion 22

Conseil municipal de Lancieux · séance du jeudi 11 décembre 2025 · transmis en préfecture le 19 décembre 2025

Les 19 décisions de cette séance

Titre officielADHESION CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE SANTÉ SOUSCRITE PAR LE CENTRE DE GESTION 22

Lu par LicesAdhésion convention de participation pour le risque santé souscrite par le centre de gestion 22

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Qui contacter

Le service

Mairie - Lancieux

1 rue de la Mairie
22770 Lancieux

02 96 86 22 19Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Marianne DAIGNAN
Maire, Lancieux

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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