Aller au contenu
AcquisitionAchat par la commune

Acquisition parcelles A 1433 et A 1644

Conseil municipal de Kerbors · séance du mardi 2 décembre 2025 · transmis en préfecture le 4 décembre 2025

En clair

Parcelles
A 1433, A 1644
… t à la délibération : 10 ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION A N° 1433 ET N° 1624 Exposé : Le Maire rappelle au Conseil Municipal la nécess …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Kerbors

2 place de la Mairie
22610 Kerbors

02 96 22 94 47Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Gildas LE BEVER
Maire, Kerbors

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de KerborsUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler