En clair
- Prix au m²
- 15 € / m²
… d'une superficie de 1 442 m². Article 2 : De fixer le prix de vente à 15 € TTC le m². Article 3 : D'autoriser Monsieur le Maire à entreprendre toutes les …
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- Surface
- 1 442 m²
… sition de la parcelle cadastrée section AB n°79, d'une superficie de 1 442 m², située 1 rue des Frères Chevé ; Considérant qu'il appartient au Cons …
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- Parcelle
- AB 79
… -- 09-09/2026 OBJET : Définition du prix de vente du terrain communal AB 79 Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son a …
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- Lieu
- 1 rue des Frères Chevé
… le cadastrée section AB n°79, d'une superficie de 1 442 m², située 1 rue des Frères Chevé ; Considérant qu'il appartient au Conseil Municipal de se prononcer s …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Hémonstoir
22 rue du Général-de-Gaulle
22600 Hémonstoir
02 96 25 02 80Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Marc GUILLAUME
Maire, Hémonstoir
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.