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Culture et sport

Autorisation de déclassement de certains documents de la bibliothèque le blé en herbe

Conseil municipal de Erquy · séance du jeudi 15 octobre 2026 · transmis en préfecture le 20 octobre 2026

Les 10 décisions de cette séance

Titre officielautorisation de déclassement de certains documents de la bibliothèque le blé en herbe

Lu par LicesAutorisation de déclassement de certains documents de la bibliothèque le blé en herbe

Ce que l'on sait

Thème
Culture et sport
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Décisions budgétaires

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« D'AUTORISER le déclassement des documents suivants provenant de la bibliothèque Le blé en herbe : - Documents en mauvais état, - Documents au contenu obsolète, - Documents ne correspondant plus à la demande des usagers de la bibliothèque. Cette liste sera dressée chaque année et conservée par la bibliothèque. D'AUTORISER les bibliothécaires à détruire les documents jugés en mauvais état. Les documents seront détruits de manière à ne plus être utilisés, donc pilonnés. »

Recopié automatiquement du PDF (repère « DÉCIDE »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Erquy

11 square Hôtel-de-Ville
22430 Erquy

02 96 63 64 64Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Sylvain RENAUT
Maire, Erquy

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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