En clair
- Surface
- 117 m²
… elle communale cadastrée section M parcelle 1045, d'une superficie de 117 m², sise lotissement de Gravel. Il informe l'assemblée que le service d …
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- Parcelle
- M 1045
… ration n° CM/26-0108 OBJET : VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE CADASTREE M1045 Le Maire informe l'assemblée avoir été sollicité pour la vente d'une …
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- Lieu
- lotissement de Gravel
… e cadastrée section M parcelle 1045, d'une superficie de 117 m², sise lotissement de Gravel. Il informe l'assemblée que le service des Domaines a été saisi le 2 …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Corseul
1 rue du Temple-de-Mars
22130 Corseul
02 96 27 90 17Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Alain JAN
Maire, Corseul
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.