À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Parcelles
- OA 144, OA 145, OA 133
… r une partie d'un délaissé communal jouxtant leur propriété cadastrée OA 144 et OA 145 au lieu-dit Le Hars en Coatascorn ainsi que deux de leurs p …
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- Lieu
- Le Hars
… mmunal jouxtant leur propriété cadastrée OA 144 et OA 145 au lieu-dit Le Hars en Coatascorn ainsi que deux de leurs parcelles cadastrées OA 133 et …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Coatascorn
5 rue de la Mairie
22140 Coatascorn
02 96 47 00 55Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Eric LE CREURER
Maire, Coatascorn
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.