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ZAC et aménagement

Avenant convention d'amenagement kerhuellan 2

Conseil municipal de Cavan · séance du vendredi 20 février 2026 · transmis en préfecture le 24 février 2026

Les 16 décisions de cette séance

Titre officielavenant convention d'amenagement kerhuellan 2

Lu par LicesAvenant convention d'amenagement kerhuellan 2

En clair

Lieu
lotissement Kerhuellan
… tre la SEM LANNION TREGOR et la commune de CAVAN, pour l'opération du lotissement Kerhuellan 2. ARTICLE 1°"- OBJET Le présent avenant a pour objet de régularise …
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2 rue Maurice-Denis
22140 Cavan

02 96 35 86 09Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Maurice OFFRET
Maire, Cavan

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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