Aller au contenu
Environnement

Désaffectation d'un espace vert enherbé - résidence Kerillis

Conseil municipal de Camlez · séance du mercredi 11 mars 2026 · transmis en préfecture le 11 mars 2026

Les 6 décisions de cette séance

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Urbanisme — Documents d'urbanisme

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Résidence Kerillis 22450 Camlez — position approximative d'après le lieu écrit dans le titre (une rue ou un lieu-dit, pas la parcelle) (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Camlez

1 place de la Mairie
22450 Camlez

02 96 92 75 41Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Christophe THEBAULT
Maire, Camlez

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de CamlezUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler