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Avis et observation éventuelles 1ER projet PLUi H

Conseil municipal de Calorguen · séance du vendredi 31 juillet 2026 · transmis en préfecture le 3 août 2026

Les 7 décisions de cette séance

Titre officielDELIB_2026_46_AVIS ET OBSERVATION ÉVENTUELLES_1ER PROJET PLUiH

Lu par LicesAvis et observation éventuelles 1ER projet PLUi H

Pièces du même acte (annexes, autres versions publiées le même jour)

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le service

Mairie - Calorguen

1 place de la Mairie
22100 Calorguen

02 96 83 58 03Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Yannick LUCAS
Maire, Calorguen

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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