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Vente de terrainVente par la commune

Vente parcelle ZL 169

Conseil municipal de Calanhel · séance du vendredi 6 mars 2026 · transmis en préfecture le 6 mars 2026

En clair

Surface
170 m²
… e la parcelle ZL169 jouxtant la maison des [nom] d'une surface de 170 m². Le Conseil Municipal fixe le prix du mètre carré à 1€ et décide que …
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Parcelle
ZL 169
Objet de la délibération : Vente parcelle ZL 169 M. le Maire rappelle à l'assemblée que Monsieur et Madame [particulier], …
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Lieu
2 rue des lavandières
… 'assemblée que Monsieur et Madame [particulier], nouveaux acquéreurs du 2 rue des lavandières, ont expliqués vouloir acquérir un bout de parcelle donnant sur l'ent …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

2 rue des lavandières — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

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Mairie - Calanhel

4 rue de la Poste
22160 Calanhel

02 96 45 01 84Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Cyril JOBIC
Maire, Calanhel

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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