Aller au contenu
Élus et institutions

Tirage au sort électeurs pour liste préparatoire, débouchant sur une liste définitive de jurés de la Cour d'Assises 22, pour 2026

Conseil municipal de Broons · séance du mardi 16 juin 2026 · transmis en préfecture le 18 juin 2026

Les 14 décisions de cette séance

Titre officielTirage au sort électeurs pour liste préparatoire, débouchant sur une liste définitive de jurés de la Cour dAssises 22, pour 2026

Lu par LicesTirage au sort électeurs pour liste préparatoire, débouchant sur une liste définitive de jurés de la Cour d'Assises 22, pour 2026

Ce que l'on sait

Thème
Élus et institutions
Matière déclarée par la collectivité
Institutions et vie politique — Désignation de représentants

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Broons

Place Du-Guesclin
22250 Broons

02 9 6 84 6Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Quentin RENAULT
Maire, Broons

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de BroonsUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler