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Subventions et associations

04 20260720 Subv Except Afip 2026

Conseil municipal de Île-de-Bréhat · séance du mercredi 22 juillet 2026 · transmis en préfecture le 22 juillet 2026

Les 11 décisions de cette séance

Titre officiel04_20260720_SUBV_EXCEPT_AFIP_2026

Lu par Lices04 20260720 Subv Except Afip 2026

Ce que l'on sait

Thème
Subventions et associations
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Subventions

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Qui contacter

Le service

Mairie - Île-de-Bréhat

Crec'h Briand
22870 Île-de-Bréhat

02 96 20 00 36Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Olivier CARRÉ
Maire, Île-de-Bréhat

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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