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Écoles et jeunesse

Participation aux frais de fonctionnement de l'école de Beaucé année 2025-2026

Conseil municipal de La Chapelle-Fleurigné · séance du jeudi 15 octobre 2026 · transmis en préfecture le 22 octobre 2026

Les 6 décisions de cette séance

Titre officielPARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE DE BEAUCE ANNEE 2025-2026

Lu par LicesParticipation aux frais de fonctionnement de l'école de Beaucé année 2025-2026

Ce que l'on sait

Thème
Écoles et jeunesse
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Subventions

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« ACCEPTE de participer aux charges de fonctionnement de l'école publique de BEAUCÉ pour l'année 2025-2026 pour un montant de 33 275,93 € - AUTORISE le Maire à mandater cette dépense obligatoire. Date convocation : 08.10.2026 Affichage : 09.10.2026 Nombre de conseillers En exercice : 23 Présents : 19 Absent : 1 Pouvoirs : 3 »

Montant cité :33 275,93 €

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - La Chapelle-Fleurigné

15 rue du Relais La Chapelle-Janson
35133 La Chapelle-Fleurigné

02 99 95 20 92Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Alain FORÊT
Maire, La Chapelle-Fleurigné

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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