À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Surface
- 3 369 m²
… [particulier] cadastré section AC n°375 et 376, d'une superficie de 3369 m², en vue de la construction de deux bâtiments collectifs d'habitation …
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- Parcelles
- AC 375, AC 376
… SANCON, un terrain à bâtir situé rue Louison Bobet, cadastré section AC n°375 et 376, d'une superficie de 3369 m², en vue de la construction de deu …
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- Lieu
- rue Louison Bobet
… re du Commerce et des Sociétés de [nom], un terrain à bâtir situé rue Louison Bobet, cadastré section AC n°375 et 376, d'une superficie de 3369 m², en v …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - La Chapelle-Fleurigné
15 rue du Relais La Chapelle-Janson
35133 La Chapelle-Fleurigné
02 99 95 20 92Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Alain FORÊT
Maire, La Chapelle-Fleurigné
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.