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Échange parcelle - rue des Écoles

Conseil municipal de Saint-Gérand-Croixanvec · séance du mercredi 11 février 2026 · transmis en préfecture le 25 mars 2026

Les 7 décisions de cette séance

Titre officielECHANGE PARCELLE - RUE DES ECOLES

Lu par LicesÉchange parcelle - rue des Écoles

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Rue des Ecoles 56920 Saint-Gérand-Croixanvec — position approximative d'après le lieu écrit dans le titre (une rue ou un lieu-dit, pas la parcelle) (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Saint-Gérand-Croixanvec

3 rue du Presbytère
56920 Saint-Gérand-Croixanvec

02 97 51 40 09Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Claude Albert LEBRIS
Maire, Saint-Gérand-Croixanvec

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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