En clair
- Prix au m²
- 0,61 € / m²
… N° 6 situé Bolan d'une superficie de 336 m². Le prix de vente est de 0.61 € le m², fixé par délibération du 03 février 2017. Les frais de bornage et d …
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- Surface
- 336 m²
… ir une partie du chemin Communal N° 6 situé Bolan d'une superficie de 336 m². Le prix de vente est de 0.61 € le m², fixé par délibération du 03 f …
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- Lieu
- CHEMIN RURAL N
… ABLÉ À été élu secrétaire : [particulier] | CESSION D'UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL N°6 - [nom] | Monsieur le Maire explique que Monsieur et Madame [particulier] …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Saint-Gérand-Croixanvec
3 rue du Presbytère
56920 Saint-Gérand-Croixanvec
02 97 51 40 09Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Claude Albert LEBRIS
Maire, Saint-Gérand-Croixanvec
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.