Ce que l'on sait
- Thème
- Autres
- Matière déclarée par la collectivité
- Domaine et patrimoine — Locations
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Lamballe-Armor
5 rue Simone-Veil Lamballe
22402 Lamballe-Armor Cedex
02 96 50 13 50Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Stéphane SALLIER DUPIN
Maire, Lamballe-Armor
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier2 novembre 2026AutresFoncier - Servitudes au profit de ENEDIS ( Morieux)Lire la décision
- même dossier28 septembre 2026AutresFoncier - Bail rural - Parcelles 173 ZP 19-24 et ZR 11-13 (Planguenoual)Lire la décision
- même dossier2 mars 2026AutresFoncier - Servitude au profit de ENEDIS - Rue Docteur [nom] - Îlot de la Pépinière (Lamballe)Lire la décision
- même dossier2 mars 2026AutresFoncier - Servitude au profit de ENEDIS - Lotissement Coteaux du Levant (Maroué)Lire la décision
← Toutes les décisions de Lamballe-ArmorUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler