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AcquisitionAchat par la commune

Achat terrain « le rocher hue »

Conseil municipal de Saint-Marc-le-Blanc · séance du jeudi 18 décembre 2025 · transmis en préfecture le 19 décembre 2025

Titre officielACHAT TERRAIN « LE ROCHER HUE »

Lu par LicesAchat terrain « le rocher hue »

En clair

Prix au m²
1 € / m²
… uée au lieu-dit « Le Rocher Hue » d'une surface de 163 M2 au prix de 1 € le m² à Madame [particulier] et à Madame [particulier], Recto/verso Charge Maî …
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Parcelles
PO 13, ZP 12
… t Madame [particulier], domiciliée [lieu masqué], [nom] ON THE SOLENT, PO13 9HT HAMPSHIRE Royaume-Uni (propriétaires d'une maison et de terrain a …
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Lieu
Le Rocher Hue
… exercice : 23 Présents : 18 Votants : 18 2025.12.92) ACHAT TERRAIN « LE ROCHER HUE » Monsieur le Maire informe le conseil municipal que Madame [particulier] …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Le Rocher Hue — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Mairie - Saint-Marc-le-Blanc

1 place de la Mairie
35460 Saint-Marc-le-Blanc

02 99 95 05 15Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Olivier GAIGNE
Maire, Saint-Marc-le-Blanc

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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