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Culture et sport

Piscine Reglement interieur et POSS La Piscine et piscine de la Planchette

Conseil communautaire de CA Dinan Agglomération · séance du mardi 10 février 2026 · transmis en préfecture le 19 février 2026

Les 6 décisions de cette séance

Titre officielDB_2026_028_Piscine_Reglement_interieur_et_POSS_La_Piscine_et_piscine_de_la_Planchette

Lu par LicesPiscine Reglement interieur et POSS La Piscine et piscine de la Planchette

Ce que l'on sait

Thème
Culture et sport
Matière déclarée par la collectivité
Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Arnaud LÉCUYER
Président du conseil communautaire, CA Dinan Agglomération

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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