Aller au contenu
Commande publique

Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2024 DSP ligne 24

Conseil communautaire de CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat · séance du mardi 25 novembre 2025 · transmis en préfecture le 5 décembre 2025

Les 23 décisions de cette séance

Titre officielRPQS 2024 DSP LIGNE 24

Lu par LicesRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2024 DSP ligne 24

Ce que l'on sait

Thème
Commande publique
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Transports

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Vincent LE MEAUX
Président du conseil communautaire, CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'ArgoatUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler