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Vente de terrainVente par la commune

Cession parcelle YS 11 la ville d'aval

Conseil municipal de Carentoir · séance du lundi 26 janvier 2026 · transmis en préfecture le 26 janvier 2026

Titre officielCESSION PARCELLE YS 11 LA VILLE D'AVAL

Lu par LicesCession parcelle YS 11 la ville d'aval

En clair

Parcelles
DO 2, YS 11
… otants de la présente délibération 24 09 janvier 2026 Délibération N° DO2 — 14.01.2026 Nombre de conseillers présents à l'ouverture de la séan …
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Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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